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Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Decision portant désignation d'un Vicaire paroissial à la paroisse Saint Nicolas
Journal n°7042 du 11 septembre 1992
Decision portant désignation d'un Délégué diocésain aux Médias
Journal n°7759 du 9 juin 2006
Décision portant nomination d'un aumônier de la Force Publique
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 564 et 569 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus Pastor " du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7321 du 16 janvier 1998
Décision portant nomination d'un Chanoine
Journal n°7819 du 3 août 2007
Décision portant nomination du Responsable du Service Judiciaire diocésain
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 1.423 § 1 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Chancelier
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 482 à 485 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Sainte-Dévote
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mon...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire général
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 477 à 481 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Martin
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°6858 du 3 mars 1989
Décision portant désignation de l'Archidiacre du Chapitre de la Cathédrale
Journal n°6886 du 15 septembre 1989
Décision portant désignation d'un Vicaire à la Paroisse Saint Nicolas
Journal n°6889 du 6 octobre 1989
Décision admettant un ecclésiastique à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6889 du 6 octobre 1989
Décision portant désignation d'un Administrateur de la Paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
Journal n°6892 du 27 octobre 1989
Décision portant désignation d'un Vicaire stagiaire à la Paroisse de la Cathédrale
Journal n°7020 du 10 avril 1992
Décision portant nomination de l'Inspecteur des budgets paroissiaux

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Version 2018.11.07.14